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Archives communales déposées : BLETTERANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Registres des mandats, 1790-1852. Procès-verbaux de clôture de livre de comptes, 1810-1849.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P95

Date

1790-1849

Présentation du contenu

Les registres des mandats des années 1859-1865 et 1866-1887 sont non communicables.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC en partie NC

Mots clés lieux

Bletterans, commune