Listes des électeurs politiques et municipaux, 1850-1949 ; pour l'appel des votants, 1855-1958. Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1912-1937 ; à la chambre départementale d'agriculture, 1925-1933 ; aux tribunaux paritaire de baux ruraux, 1953. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1938. Listes des commerçants patentés appelés à élire les membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Dole, 1849-1850. Condamnation entrainant la déchéance du droit électoral, 1850.

Archives communales déposées : AUXANGE

Cote/Cotes extrêmes

5E387/

Date

1514-1967

Importance matérielle

2.8 ml

64 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Auxange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel

Elections

Listes électorales

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1850-1949 ; pour l'appel des votants, 1855-1958. Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1912-1937 ; à la chambre départementale d'agriculture, 1925-1933 ; aux tribunaux paritaire de baux ruraux, 1953. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1938. Listes des commerçants patentés appelés à élire les membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Dole, 1849-1850. Condamnation entrainant la déchéance du droit électoral, 1850.

Cote/Cotes extrêmes

5E387/46

Date

1849-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Auxange, commune