Champ de foires. - Droit de passage : procès entre la commune et des particuliers, 1822-1823. Rue du Pont et rue Notre Dame. - Anticipations sur la voie publique faites par des particuliers, 1825. Rue des Juifs. - Entretien, 1892. Demande et autorisation individuelle d'alignement rue du Pont, 1904.

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Archives communales déposées : LONGWY

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Archives communales déposées : LONGWY

Cote/Cotes extrêmes

5E149/

Date

1257-1946

Importance matérielle

1.7 ml

149 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Voirie urbaine

Champ de foires. - Droit de passage : procès entre la commune et des particuliers, 1822-1823. Rue du Pont et rue Notre Dame. - Anticipations sur la voie publique faites par des particuliers, 1825. Rue des Juifs. - Entretien, 1892. Demande et autorisation individuelle d'alignement rue du Pont, 1904.

Cote/Cotes extrêmes

5E149/119

Date

1822-1904

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longwy-sur-le-Doubs, commune

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