Biens communaux : actes d'aliénation, délibérations, conditions d'amodiation, arrêtés préfectoraux, état nominatif des biens ruraux, correspondance, an XIII-1900.

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Archives communales déposées : ARINTHOD

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Archives communales déposées : ARINTHOD

Cote/Cotes extrêmes

5E75/

Date

1277-2000

Importance matérielle

6 ml

267 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/06/2010

Autre instrument de recherche

Inventaire du fonds en format textuel : J.-L. Vauchez, R. janssoone (P; Guyard, dir.), Fonds communal d'Arinthod, répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2012, dactyl., 20 pages (accès à l'inventaire)

Mots clés lieux

Arinthod, commune

Archives postérieures à 1789

Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)

Biens communaux