Registre de déclarations (1889-1914).

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Archives communales déposées : MIREBEL

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Archives communales déposées : MIREBEL

Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Archives postérieures à 1789

Finances de la commune (série L)

Revenus et charges de la commune [cf. aussi 5 E 104/30.]

Taxe municipale sur les chiens.

Date

1880-1914

Registre de déclarations (1889-1914).

Cote/Cotes extrêmes

5E104/p39

Date

1889-1914

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mirebel, commune

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