Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers, caporaux et gardes nationaux, 1831-1848 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers ; 1848 ; de reconnaissance et prestation de serment des officiers, 1840 et 1847. Citoyens mobilisables : Extraits du tableau cantonal, 1848 ; états des radiations et mutations, 1849-1850. Registre matricule, relevés par rang d'âge et contrôles nominatifs, 1832-1850. Nomination des conseils de recensement et contrôles nominatifs, 1870.

Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Cote/Cotes extrêmes

5E72/

Date

1596-1971

Importance matérielle

1.8 ml

150 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pont-de-Poitte a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1980, 1991 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers, caporaux et gardes nationaux, 1831-1848 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers ; 1848 ; de reconnaissance et prestation de serment des officiers, 1840 et 1847. Citoyens mobilisables : Extraits du tableau cantonal, 1848 ; états des radiations et mutations, 1849-1850. Registre matricule, relevés par rang d'âge et contrôles nominatifs, 1832-1850. Nomination des conseils de recensement et contrôles nominatifs, 1870.

Cote/Cotes extrêmes

5E72/56

Date

1831-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pont-de-Poitte, commune