Archives communales déposées : SOUVANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E223/

Date

1683-1962

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Souvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E223/61-67

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E223/66

Date

Entre le 1er mai 1737 et le 28 février 1740

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières