Route nationale N°78 de Nevers à Saint-Laurent.- Travaux, 1879. Récolement des travaux exécutés par un particulier, 1904. Limite de l'agglomération par arrêté préfectoral, 1955. Travaux aux routes départementales N°18 de Clairvaux à Saint-Claude, 1857-1863 ; N°21 d'Orgelet à Pont de Poitte, 1854 ; N°27 de Salins à Dortan, 1853 et 1955 ; N°49 d'Orgelet à Clairvaux.- Limites de l'agglomération, 1955.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

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Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Cote/Cotes extrêmes

5E72/

Date

1596-1971

Importance matérielle

1.8 ml

150 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pont-de-Poitte a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1980, 1991 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Travaux publics et voirie en général

Grande voirie

Route nationale N°78 de Nevers à Saint-Laurent.- Travaux, 1879. Récolement des travaux exécutés par un particulier, 1904. Limite de l'agglomération par arrêté préfectoral, 1955. Travaux aux routes départementales N°18 de Clairvaux à Saint-Claude, 1857-1863 ; N°21 d'Orgelet à Pont de Poitte, 1854 ; N°27 de Salins à Dortan, 1853 et 1955 ; N°49 d'Orgelet à Clairvaux.- Limites de l'agglomération, 1955.

Cote/Cotes extrêmes

5E72/120

Date

1853-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pont-de-Poitte, commune