Correspondance du directoire du district de Poligny avec le maire sous la Première République (1792-an III), procès-verbaux d'élection, de reconnaissance et de prestation de serment, scrutins sous la Monarchie de juillet (1830-1848).

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Élections des officiers et sous-officiers

Correspondance du directoire du district de Poligny avec le maire sous la Première République (1792-an III), procès-verbaux d'élection, de reconnaissance et de prestation de serment, scrutins sous la Monarchie de juillet (1830-1848).

Cote/Cotes extrêmes

5E7/79

Date

1792-1848

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