brumaire an II (octobre 1793) - 8 mai 1843 (contient des lettres patentes sur décret de l'Assemblée nationale et proclamations du Roi, 1789-1790).

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Archives communales déposées : MONTAIN

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Archives communales déposées : MONTAIN

Cote/Cotes extrêmes

5E335/

Date

1688-1984

Importance matérielle

2.6 ml

139 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

5E335/15-19

Date

1790-1969

Présentation du contenu

Pour la période 1790-1801, les délibérations se trouvent alternativement sur les deux premiers registres cotés 5 E 335/15 et 5 E 335/15bis.

brumaire an II (octobre 1793) - 8 mai 1843 (contient des lettres patentes sur décret de l'Assemblée nationale et proclamations du Roi, 1789-1790).

Cote/Cotes extrêmes

5E335/15bis

Date

1793-1843

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

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