Plan masse, au 1/500e, sur calque.

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Immeubles et mobiliers départementaux. Architectes départementaux

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Propriétés, immeubles et mobilier du Département du Jura. Architectes départementaux

Cote/Cotes extrêmes

4N et 4Nplan

Date

1800-1940

Importance matérielle

46 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Autre instrument de recherche

Inventaire de la sous-série 4N

Christian Michel-Brévot, Bâtiments et mobilier départementaux, architectes départementaux. Répertoire numérique détaillé, ,Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007 (dactylographié). Consultable sur le présent site en version textuelle (Accès à l'inventaire en version texte), ou en xml-ead (voir notices ci-dessous).

BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

Présentation du contenu

Voir en fin d'inventaire les plans attenant aux dossiers analysés dans la présente partie.

PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURES

SOUS-PREFECTURE DE SAINT-CLAUDE

Foncier .- occupation d'une partie de l'Hôtel de ville (1818) ; acquisition de la maison Brody (1821-1829) ; acquisition de la maison Verguet et expropriation du jardin Vandel (1855-1888) ; acquisition d'un droit de mitoyenneté (1881) ; location d'une cave et d'un terrain à Mme Vandel (1888-1905) ; propositions d'acquisition de parcelles du jardin (1890) ; vente d'un droit de mitoyenneté (1890-1899) ; échange de terrain (1893-1894) ; création de servitudes (1893) ; vente d'une partie du jardin (1894-1908) ; installation et travaux dans l'ancien évêché, vente des anciens locaux (1907-1908) ; frais de gardiennage des scellés de l'ancien évêché (1910) ; captage d'une source (1910-1911).

Cote/Cotes extrêmes

4N20

Date

1818-1911

Conditions d'accès

Communicable

Ventes de jardins, s. d.-1894.

Cote/Cotes extrêmes

4Nplan58/1-2

Caractéristiques physiques

plans à l'encre

Conditions d'accès

Communicable

Plan masse, au 1/500e, sur calque.

Cote/Cotes extrêmes

4Nplan58/1

Date

1894

Caractéristiques physiques

plan sur calque

Dimensions

23x33 cm

Conditions d'accès

Communicable

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