Contestation de la succession Bouvard, an III. Copie de la lettre écrite par le médecin Guichard, aux rédacteurs des journaux, qui, sur des renseignements erronés, ont désigné sa maison comme celle où aurait commencé l'incendie qui a détruit la plus grande partie du village de Septmoncel, 1826.

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Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

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Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Cote/Cotes extrêmes

5E54

Date

1601-1976

Importance matérielle

3.7 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Le fonds de la commune des Bouchoux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un premier récolement du fonds communal qui nécessitera une reprise ultérieure conforme à la norme générale de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S)

Affaires entre particuliers

Contestation de la succession Bouvard, an III. Copie de la lettre écrite par le médecin Guichard, aux rédacteurs des journaux, qui, sur des renseignements erronés, ont désigné sa maison comme celle où aurait commencé l'incendie qui a détruit la plus grande partie du village de Septmoncel, 1826.

Cote/Cotes extrêmes

5E54/70

Date

1794-1826

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bouchoux (Les), commune