Dossiers médicaux-scolaires d'élèves

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2770W

Date

1991-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

1,15 ml ml

Origine

Éducation nationale. Service départemental de la promotion de la santé en faveur des élèves

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2023

Présentation du contenu

Le versement concerne une sélection des dossiers individuels d'élèves scolarisés dans le Jura nés entre 1991-1992, à savoir les dossiers d'enfants dont le patronyme commence par B ou par T.

Conditions d'accès

NC Délai (non communicables à des tiers 120 ans à compter de la date de naissance des personnes ou 25 ans après leur décès.)

Mots clés matières

BRA à BUT

Cote/Cotes extrêmes

2770W/4

Date

1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1991