Réparations : devis, avant-métré, procès-verbaux d'adjudication des travaux, soumissions, procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux, délibérations municipales, correspondance (1849-1887) ; aides financières : emprunts, avis de versement de subventions et de secours (1878-1887).

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Édifices communaux, monuments et établissements publics (série M)

Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Maison d'école (Elle est composée d'une école pour filles, d'une école pour garçons, d'un logement pour l'instituteur, d'un autre pour l'institutrice, de la maison communale et d'un asile).

Réparations : devis, avant-métré, procès-verbaux d'adjudication des travaux, soumissions, procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux, délibérations municipales, correspondance (1849-1887) ; aides financières : emprunts, avis de versement de subventions et de secours (1878-1887).

Cote/Cotes extrêmes

5E7/159

Date

1849-1887

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