2671W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/10/2020
Présentation du contenu
Délibérations des bureaux et comités syndicaux. Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement, communication institutionnelle.
Autre instrument de recherche
Parc naturel régional du Haut-Jura. Délibérations et activités du Parc (préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement, communication institutionnelle). Répertoire numérique détaillé du versement 2671W d'après l'inventaire établi en 2009 par Christophe Toniutti, archiviste au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Jura, vérifié, remis en forme et recoté par Patricia Guyard, directrice des Archives départementales du Jura ; présentation du versement par Guillaume Béal, attaché de conservation du patrimoine. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2020. Accès à l'inventaire.
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.