Déplier tous les niveaux
Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
Le fonds de la commune des Bouchoux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Il s'agit ici d'un premier récolement du fonds communal qui nécessitera une reprise ultérieure conforme à la norme générale de description archivistique.
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)
C.G.C. n°23 de Saint-Claude à Genève : travaux, 1836-1839 ; n°24 de Saint-Claude à Chatillon Michaille : acquisitions de terrains pour travaux, 1841 et 1879-1882 ; n°25 de Morez à Oyonnax : travaux, 1863-1932 ; n°124 de Saint-Claude à Chatillon : travaux, 1927 et 1929. Eclairage des rues du village ; adjudications, 1888-1902. Réparation de la rue du village, 1889-1890 ; deux plans, 1889. Projet modificatif du plan d'alignement de la rue principale du village, 1913. Chemins ruraux : Chemin de desserte des Bouchoux au Reculet : terrains à occuper, 1853. Sentier de la Vymort : travaux, 1867-1869. Chemin rural de la Devia à Taillat : travaux, 1869 ; dit du Creux de l'Eau : travaux, 1874 ; de l'Enversy : travaux, 1876-1878 ; des Petits Bouchoux à la Burne : rectification et construction d'un pont, 1889-1895 ; travaux, 1885 et 1901. Chemin de desserte de la forêt des Ecolays : travaux, 1877-1878. Chemin du Couloir de la Pesse : travaux, 1887-1888. Chemin de desserte des Petits Bouchoux : ouverture, 1928-1929. Cessions de terrains à la commune et par la commune, 1855-1872. Projet d'ouverture d'un chemin intercommunal entre les Bouchoux et Belleydoux au lieu-dit sur la Roche, 1912-1913. Déblaiement des neiges, 1931-1932.
Évaluation, tris et éliminations, sort final