Procès-verbaux d'adjudication de produits accessoires de la coupe affouagère, 1860 ; de travaux en charge, 1844-1896 ; de travaux d'exploitation de l'affouage, 1810-1864. Autorisation d'un chemin de vidange, 1903.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Présentation du contenu

Plan des bois (voir 5 E 286/plans 2-3). Extraction de gravier dans les bois des Dragons (voir 5 E 286/p173).

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p141-p145

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p144

Date

1810-1903

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux