Archives communales déposées : AUMUR

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Cote/Cotes extrêmes

5E146/

Date

1697-1952

Importance matérielle

1.7 ml

125 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Aumur a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1982 et 2007, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Acensement perpétuel de terrain dans "les grands bois" de Saint-Aubin pour le pâturage accordé aux communautés de Saint-Aubin et d'Aumur, arrêt du Conseil d'Etat.

Cote/Cotes extrêmes

5E146/1

Date

1768

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux