Commission municipale scolaire.- Délibérations, 27 octobre 1890-octobre 1894 [Ce cahier contient des actes de consentements de mariages, 1906-1908 (fin du registre).]Instauration d'un cours d'adultes, octobre 1895

Aide à la recherche

Archives communales déposées : AUMUR

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Archives communales déposées : AUMUR

Cote/Cotes extrêmes

5E146/

Date

1697-1952

Importance matérielle

1.7 ml

125 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Aumur a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1982 et 2007, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives postérieures à 1789

Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R)

Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmis le fonds d'établissements scolaire du département sous la cote Tp 2633.]

Commission municipale scolaire.- Délibérations, 27 octobre 1890-octobre 1894 [Ce cahier contient des actes de consentements de mariages, 1906-1908 (fin du registre).]Instauration d'un cours d'adultes, octobre 1895

Cote/Cotes extrêmes

5E146/108

Date

1890-1908

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Aumur, commune