5E598/
Archives départementales du Jura
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Présentation du contenu
Délimitation et exploitation des bois communaux : voir aussi 5 E 598/16*.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Ce registre contient aussi des procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, d'adjudication de travaux d'exploitation, de vente de futaies affouagères, 1864-1867. Pour les rôles d'affouage : voir aussi 5 E 598/11, 17, 18 et 20.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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