Procès-verbaux d'adjudication d'exploitation de l'affouage, 1817-1906 ; de reconnaissance des balivaux, des échallas et des extractions de plants, an VI et 1847-1858 de reconnaissance des cantons défensables, 1822-1901.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

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Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)

Bois

Procès-verbaux d'adjudication d'exploitation de l'affouage, 1817-1906 ; de reconnaissance des balivaux, des échallas et des extractions de plants, an VI et 1847-1858 de reconnaissance des cantons défensables, 1822-1901.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P116

Date

1795-1901

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune