Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans les archives communales et numérisés

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Date

XVIIe s. - XVIIIe s.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Présentation du contenu

Cette collection contient les vues des exemplaires de registres d'arpentement appartenant aux communautés d'habitants qui les ont fait réalisés au XVIIIe siècle sur autorisation de la Chambre des comptes de Dole puis du Bureau des finances de Besançon, et qui sont absents de la collection du deuxième exemplaire de ces registres destiné à la Chambre des comptes puis Bureau des finances. Les deux collections se complètent donc. Quelques registres de fonds communaux font cependant double emploi avec ceux de l'institution souveraine en raison de différences notables de contenu entre les deux exemplaires.

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Thoissia.-Registre d'arpentement.

Cote/Cotes extrêmes

5E480/1

Date

1770

Mots clés lieux