Proclamation de Monsieur Heim, Préfet du Jura, 15 décembre 1834. Lettre de Monsieur Chevillard, président de la commission, 20 janvier 1835. Acte de société passé pardevant les notaires Jeunet et Jacques, 20 juillet 1835.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CONLIEGE

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Archives communales déposées : CONLIEGE

Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Inventaire complémentaire au format pdf

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S)

Caisse d'épargne du Jura

Proclamation de Monsieur Heim, Préfet du Jura, 15 décembre 1834. Lettre de Monsieur Chevillard, président de la commission, 20 janvier 1835. Acte de société passé pardevant les notaires Jeunet et Jacques, 20 juillet 1835.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/195

Date

1834-1835

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Conliège, commune