Chemins ruraux.- Projet de bornage : délibération et rapport de l'agent-voyer, 1875-1876. Réparations au chemin rural dit du Moulin, 1877 et projet d'acquisition de terrain, 1913. Reconnaissance et élargissement du chemin rural N°1 dit des Communaux, 1900. Travaux aux chemins de desserte dits des communaux, 1865-1867 (voir aussi syndicat 5 E 36/1) ; de la Platière et au Girard, 1878 ; des Granges, 1886. Acquisition de terrain pour création d'une desserte, 1903-1904. Procès concernant des dessertes (voir 5 E 158/p115 etp117.).

Archives communales déposées : PARCEY

Cote/Cotes extrêmes

5E158/

Date

1768-1976

Importance matérielle

4 ml

154 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Parcey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaires en pdf

Voir l'inventaire du fonds ancien

Voir l'inventaire du fonds moderne

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Chemins ruraux.- Projet de bornage : délibération et rapport de l'agent-voyer, 1875-1876. Réparations au chemin rural dit du Moulin, 1877 et projet d'acquisition de terrain, 1913. Reconnaissance et élargissement du chemin rural N°1 dit des Communaux, 1900. Travaux aux chemins de desserte dits des communaux, 1865-1867 (voir aussi syndicat 5 E 36/1) ; de la Platière et au Girard, 1878 ; des Granges, 1886. Acquisition de terrain pour création d'une desserte, 1903-1904. Procès concernant des dessertes (voir 5 E 158/p115 etp117.).

Cote/Cotes extrêmes

5E158/p118

Date

1875-1913

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Parcey, commune