Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an VII, an IX-1822 ; publications de mariage 1793-an IV, an IX, an XI-1813, 1815-1822.

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Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux), 1533-1922

Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

ETAT CIVIL

Mots clés producteurs

Greffe de juridiction

S

SANCIA (puis CHAMBERIA)

Registres d'état-civil

Mots clés matières

NAISSANCE, MARIAGE, PUBLICATION DE MARIAGE, DECES

Mots clés typologiques

registre d'état civil

Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an VII, an IX-1822 ; publications de mariage 1793-an IV, an IX, an XI-1813, 1815-1822.

Cote/Cotes extrêmes

3E/6934

Date

1793-1822

Présentation du contenu

Pas d'actes de mariage pour l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Orgelet. Les actes de mariage de l'an III et de l'an IV sont reliés après ceux de l'an VII. Un cahier de divorces pour l'an IX. Les publications de mariage de l'an XIII sont reliées après celles de l'année 1806.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Sancia, commune