Budgets pour les chemins vicinaux, 1890-1910. Rôle pour les travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, 1833-1904.Adjudications des travaux d'entretien, 1898-1903. Ventes de terrains au profit de propriétaires privés, 1852-1908.

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Archives communales déposées : PUPILLIN

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Archives communales déposées : PUPILLIN

Cote/Cotes extrêmes

5E156/

Date

1512-1962

Importance matérielle

3.4 ml

107 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Travaux publics et voirie en général

Budgets pour les chemins vicinaux, 1890-1910. Rôle pour les travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, 1833-1904.Adjudications des travaux d'entretien, 1898-1903. Ventes de terrains au profit de propriétaires privés, 1852-1908.

Cote/Cotes extrêmes

5E156/87

Date

1833-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pupillin, commune