Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1791-1811 et 1917-1954 ; des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1790-1921. Etablissement de fossés délimitatifs des coupes, 1808, 1813 et 1848.

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Archives communales déposées : SAMPANS

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Archives communales déposées : SAMPANS

Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1791-1811 et 1917-1954 ; des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1790-1921. Etablissement de fossés délimitatifs des coupes, 1808, 1813 et 1848.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/141

Date

1790-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sampans, commune

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