Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E497/

Date

1421-1984

Importance matérielle

0.1 ml

93 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules sont consultables sur le site les cotes des registres paroissiaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/03/2005

Règlements pour les Grands Bois et la forêt des Noues : arrêt du Conseil d'Etat.

Cote/Cotes extrêmes

5E497/3

Date

20 avril 1728

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux