Archives communales déposées : ARINTHOD

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Cote/Cotes extrêmes

5E75/

Date

1277-2000

Importance matérielle

6 ml

267 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/06/2010

Autre instrument de recherche

Inventaire du fonds en format textuel : J.-L. Vauchez, R. janssoone (P; Guyard, dir.), Fonds communal d'Arinthod, répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2012, dactyl., 20 pages (accès à l'inventaire)

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

5E75/3-10

Date

1789-1946

Présentation du contenu

Lacune entre l'an IV et l'an XII. Pour complément, voir en série L des Archives départementales (municipalité de canton d'Arinthod, an IV à an VIII.

Mots clés lieux

1789-1791.

Cote/Cotes extrêmes

5E75/3

Date

1789-1791

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

 Contient également la correspondance du maire, ainsi que les états nominatifs des compagnies de la Garde nationale.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux