1883-1910.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières (série G)

Cadastre napoléonien

Présentation du contenu

Atlas cadastral, 1813 : voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans (5 E 117/plan 1).

Matrices des propriétés bâties.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/38-39

Date

1883-1960

Caractéristiques physiques

Registre

1883-1910.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/38

Date

1883-1910

Caractéristiques physiques

Registre

Conditions d'accès

Communicable

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