5E31/
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Ruffey-sur-Seille a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Présentation du contenu
Quelques actes pour la période 1638-1649. Le registre coté 5E31/133 se présente dans l'ordre qui suit : mariages 6 février 1650-1691, 1694-1705 ; sépultures 1681-1683 ; mariages 1683-1684 ; sépultures 1684 ; mariages 1684 ; baptêmes, mariages, sépultures 1689 ; baptêmes, mariages 1686 ; baptêmes 1686 ; sépultures 1683-1691, 1694-1705 ; baptêmes 1649 (quelques épaves), 1638-1662, 1655-1656, 1662-1667, 1656-1660, 1668-1685 ; sépultures 1678-1687 ; mariages 1650, 1656, 1658-1683 ; mariages, sépultures 1680-1689 ; sépultures 1687-1694 ; mariages février 1694 ; baptêmes 1649-1670, 1673-1682, 1707 ; baptêmes, sépultures 1708-1709 ; baptêmes, mariages, sépultures 1720, 1722. Baptêmes 1707. Baptêmes, Mariages 1686.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
Mots clés matières
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