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Maîtrise d'ouvrage exercée par le Sidec du Jura pour les collectivités et syndicats adhérents.

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Cote/Cotes extrêmes

2764W

Date

1981-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

0,3 ml

Origine

Syndicat mixte des énergies, des équipements collectifs et de le-communication

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/01/2023

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire complet du versement 2764W du Sidec.

Mots clés typologiques

plan d'ouvrage exécuté

Plans et dossiers d'ouvrages exécutés, ou assimilés, de bâtiments publics sous maîtrise d'ouvrage du Sidec du Jura (sélection).

Cote/Cotes extrêmes

2764W/1-2764W/4

Date

1981-1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable