Extrait du décret de l'érection de la paroisse de Prémanon, 17 octobre 1788 ; lettres patentes qui confirment le décret, 28 janvier 1789 ; nomination de Joseph Perrard prêtre de Bellefontaine premier curé de la paroisse de Prémanon par Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude, 8 février 1789. Baptêmes, mariages et sépultures, février 1789 à décembre 1792. (Microfilm 1 Mi 272) Délibération du conseil municipal, mai 1844 à février 1869.

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Archives communales déposées : PREMANON

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Cote/Cotes extrêmes

5E633/

Date

1656-1986

Importance matérielle

4 ml

90 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/07/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/07/2003

Cote/Cotes extrêmes

5E633/7

Date

1788-1869

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Le microfilmage ne concerne que les registres paroissiaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC microfilmé [substitution:1MI/272]