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Archives communales déposées : CHAMPVANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1819-1945 ; cahiers des charges, 1896-1918. Location de la baraque de chasse, 1926-1947,

Cote/Cotes extrêmes

5E150/308

Date

1819-1947

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune