Archives communales déposées : VERNANTOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Délivrance des biens appartenant à Perrin Morel et ses héritiers de Vernantois à Pierre Potard de Moirans par autorité de la justice d'Orgelet, 19 décembre 1600. Sous-bail de la portion de la seigneurie de Vernantois appartenant à messire Ferdinand de la Baume par Claude Chapuis d'Orgelet à Claude Putod de Vernantois vigneron, pour six ans, 7 juillet 1629. Déclaration des biens de Claude Depacta de Vernantois, 1650 (environ). Evaluation du revenu annuel de ving-huit ouvrées de vigne, sis à Vernantois par les procureurs spéciaux dudit lieu pour servir à Noël Collet, 2 mai 1660. Amodiation par Joseph Bucley Tartu de Vernantois à Christophe Monnier de Revigny d'une terre sise au territoire de Vernantois lieudit devant Panoux, 6 septembre 1696. Bail à ferme pour neuf ans par Jean Renaud de Lons-le-Saunier en qualiter de fermier de la seigneurie de Vernantois des revenus de Monseigneur d'Estrée, abbé de Saint-Claude, co-seigneur dudit Vernantois à François Coumoy et consorts de la grande dîme de blé appartenant audit seigneur qui se perçoit à l'onzième gerbe, 30 juin 1715. Testament solennel de Benoite Perrod, veuve de Joseph Bachod de Vernantois, 15 février 1729 ; codicile, 26 février 1729. Baux, 1623, 1707 et 1726. Ventes de terrains, 1639-1756.

Cote/Cotes extrêmes

5E62/58

Date

1600-1756

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux