Archives communales déposées : SELLIERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Poids publics : construction et réparations, 1855-1865 ; 1881, 1884, 1885 et 1944 ; deux plans du projet de construction du bureau du poids public, 1855 et 1856. Place publique : travaux, 1837-1943 ; plan 1839. Maison commune : travaux, IX-1831. Hôtel de ville : travaux, 1834-1855. Horloge : entretien, 1806-1864. Gendarmerie : réparations aux logements, an II. Tuerie et boucherie : construction, 1811. Abattoir : construction, 1835 ; agrandissement, 1878. Caserne : travaux au mur de clôture, 1831. Bâtiment des casernes (écuries) : travaux, an VIII-1817. Adjudication d'échelles, 1832 ; de plantation de noyers, 1848 et 1850. Travaux au terrain de pâturage, 1901. Réparations au logement de l'instituteur et construction de chambres de sous-maîtres, 1883. Construction d'un bâtiment de concierge, 1889. Kiosque à musique ; construction, 1931-1933. Monuments aux morts : érection 1920-1922 ; deux plans, 1920. Réparations à la maison servant d'entrepôt des cuves de la halle aux grains, 1883 ; à la maison d'arrêt, an VI ; au corps de garde, an VII.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/89

Date

1793-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux