Population. Affaires économiques. Statistiques.

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Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Extraits des actes de mariages des registres d'état civil des communes des cantons de : Lons-le-Saunier (communes de Lons-le-Saunier, Beyne, Bornay, Cesancey, Chilly-le-Vignoble, Condamine, Courbouzon, Courlans, L'Etoile, Frébuans, Gevingey, Macornay, Messia, Moiron, Montmorot, Trenal, Vaux-sous-Bornay, Vernantois , Villeneuve-sous-Pymont), an VII - 1815.

Cote/Cotes extrêmes

6M936

Date

1798-1815

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1815

Mots clés matières