Baux, 1665 et 1746. Terre du Saugeois : procès entre la communauté de Conliège et Georges François Paregaud de Dole au sujet des droits d'usage, 1681. Procès-verbal de reconnaissance et replantation d'une borne délimitant la maison de messieurs Romand et un chemin publique, 1701.

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Archives communales déposées : CONLIEGE

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Archives communales déposées : CONLIEGE

Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Inventaire complémentaire au format pdf

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Biens communaux

Baux, 1665 et 1746. Terre du Saugeois : procès entre la communauté de Conliège et Georges François Paregaud de Dole au sujet des droits d'usage, 1681. Procès-verbal de reconnaissance et replantation d'une borne délimitant la maison de messieurs Romand et un chemin publique, 1701.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/53

Date

1665-1746

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Conliège, commune