A la fin des années 1960 et au début des années 1970, les subdivisions des Bouchoux, de Moirans, de Morez et de Saint-Laurent-en-Grandvaux sont supprimées et sont, pour partie, rattachées à la subdivision de Saint-Claude.

Ces documents font partie d'une collecte d'archives réalisée au cours du premier semestre 2016 dans les locaux de l'agence de la Direction départementale des Territoires (DDT, ex. DDE) de Saint-Claude laissées vides par le déménagement du service dans les locaux de la sous-préfecture de Saint-Claude en novembre 2015 (voir versement principal 2517W). Les quelques dossiers instruits dans les subdivisions rattachées à celle de Saint-Claude retrouvés dans ce local en 2016 ont échappé aux précédents versements et à la collecte de juin 2006 dans le cadre de l'acte II de la Décentralisation où il n'avait pas été possible d'intervenir à Saint-Claude même. Ils représentent de 0,4 mètres linéaires.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/10/2016

Les fonds des subdivisions des Bouchoux, de Moirans, de Morez et de Saint-Laurent-en-Grandvaux, relevant de la Direction départementale de l'Equipement, est constitué essentiellement de documents sur les travaux de voierie et d'interventions sur les ouvrages d'art. Quelques dossiers sur la comptabilité ainsi que sur les bâtiments complètent ce versement.

Le fonds est consultable en salle de lecture des Archives du Jura où il est librement communicable.

Le présent inventaire en xml-ead dénomme les principales catégories de dossiers présents pour chaque subdivision. Pour accéder au détail de tout le versement, voir : 

• Isabelle Bluet, Jean-Baptiste Buchert, Patricia Guyard, Travaux sur voirie et ouvrages d'art réalisés par les subdivisions de l'Equipement des Bouchoux, de Moirans, de Morez et de Saint-Laurent-en-Grandvaux (versement 2516W), Montmorot, Archives départementales du Jura, 2016 (dactylographié) ; consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura et sur le présent portail en format textuel (accès à l'inventaire)).