Cantonnement forêt de la Haute-Joux.- Mémoire pour le prince Pierre d'Aremberg contre la ville de Nozeroy et autres communes, 1833 (incomplet) ; partage entre les huit communes cantonnées dans la partie sud de ladite forêt : copie, 1846. Rémunération de l'arpenteur forestier, 1844. Deux plans bois du Stod et au Mont de Doye, 1846 (voir 19 Fi 36-37) ; un plan du Stod, 1843 (voir 19 Fi 28). Ouverture d'un chemin forestier : dossier de travaux, 1873-1880.

Archives communales déposées : NOZEROY

Cote/Cotes extrêmes

5E204/

Date

1507-1963

Importance matérielle

1.9 ml

97 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nozeroy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Mots clés lieux

Nozeroy, commune

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Cantonnement forêt de la Haute-Joux.- Mémoire pour le prince Pierre d'Aremberg contre la ville de Nozeroy et autres communes, 1833 (incomplet) ; partage entre les huit communes cantonnées dans la partie sud de ladite forêt : copie, 1846. Rémunération de l'arpenteur forestier, 1844. Deux plans bois du Stod et au Mont de Doye, 1846 (voir 19 Fi 36-37) ; un plan du Stod, 1843 (voir 19 Fi 28). Ouverture d'un chemin forestier : dossier de travaux, 1873-1880.

Cote/Cotes extrêmes

5E204/81

Date

1843-1880

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Nozeroy, commune