Archives communales déposées de Salins

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E641/

Date

1371-1794

Importance matérielle

50.8 ml

1245 articles

Modalités d'entrées

Dépôt, par délibération communale, les 17 et 18 décembre 2003.

Mode de classement

Dans le cadre d'un programme Leader+ embrassant des actions de protection et de valorisation relatives aux bibliothèques et aux archives des communes d'Arbois, Poligny et Salins, les archives communales anciennes de Salins ont été déposées aux Archives départementales du Jura en 2004 et la mise en ordre complète des registres et documents sériels de ce fonds (types : comptes de receveurs annuels) a été effectuée par Monsieur Ludovic Mercier, vacataire historien recruté à cet effet et travaillant sous le contrôle de la direction des Archives du Jura.

Ce travail a débouché sur un répertoire numérique détaillé de ces documents et à une première cotation dans l'ordre réglementaire du cadre de classement des archives communales. Bien que n'aient pas été traités à ce jour les actes et liasses de documents non sériels déposés en 2004, plus d ela moitié du fonds est désormais accessible, soit 35 mètres environ sur les 70 que compte le fonds. La cotation actuelle des documents répertoriés est provisoire.

Parallèlement, et toujours dans le cadre du programme Leader+, les registres paroissiaux des paroisses de Salins antérieurs à 1790, comme ceux d'Arbois et Poligny, ont été numérisés dès 2007.

Conditions d'accès

Les documents classés par M. mercier sont communicables, sauf documents dégradés ; les autres documents, non classés, ne sont pas communicables.

Autre instrument de recherche

Inventaire
  • Ludovic Mercier, Archives communales de Salins antérieures à 1790 (fonds 5 E 641). Répertoire numérique provisoire, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007, 53 p. ; consultable sur le présent site en version textuelle (accès à l'inventaire) et sous format xml-ead (en cours de structuration) et, en salle de lecture des Archives du Jura, en format papier.

Présentation du contenu

Il existe un inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1789, inventaire provisoire de la série GG ( registres paroissiaux ), rédigé par Dominique et Jean-Claude Voisin, 1978.

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 28 octobre 1681 - 24 juillet 1754, 24 avril 1737 - 31 juillet 1742, double du précédent registre, 12 avril 1743 - 1er juillet 1749, double du premier registre, 9 janvier 1754 - 26 décembre 1758, double du 8 janvier au 24 juillet 1754, 11 avril 1759 - 12 octobre 1763, 31 janvier 1764 - 23 août 1768, 1769- 26 mars 1791.

Cote/Cotes extrêmes

5E641/1181

Date

1681-1791

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Registre en double du 24 avril 1737 au 1er juillet 1749 et du 20 mars 1769 au 26 mars 1791.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé