Séquestre révolutionnaire de 1790-1792.

La série D comprend des archives provenant des collèges des Jésuites, de Cîteaux et de Cluny à Dole, et de l'Oratoire à Salins et à Poligny. Réduits ici à l'état d'épaves (Jésuites et cisterciens de Dole) ou présentant une structure plus intègre (Oratoriens et collège de Cluny), ces fonds ou bribes de fonds reçoivent un appréciable complément de pièces administratives dans les fonds anciens d'archives des villes où ils étaient implantés (relations entre le Magistrat de ces villes et les collèges) ainsi, parfois, que dans les fonds des nombreux prieurés dont les revenus ont abondé les ressources de chaque collège. De même, les fonds un peu complets de collège contiennent des documents de gestion des prieurés qui leur ont été unis.

Version textuelle de la présentation de la série D avec ses divers fonds de collèges.

Tous les fonds des collèges n'étant pas à ce jour inventoriés, la présente présentation et la cotation même des documents sont provisoires.

Le présent inventaire ne décrit que la partie classée des fonds ; les cotes D 154 à 231, bien trop sommairement analysées, n'apparaissent pas ici et quelques boîtes de documents demeurent non classés. Seules les cotes D1 à 153, D232 et D233 décrites publiquement ici sont communicables.

Un inventaire sommaire publié en 1870 couvre les cotes D 1 à 153. Il a été redactylographié pour les besoins du site internet, et mis à jour en ce qui concerne les réintégrations de pièces dans les liasses constituées depuis 1870, ou, au contraire, le retrait de documents (fonds du séminaire des orphelins de Dole « déposé » aux Archives municipales de Dole [sic]) ; certaines analyses ont été revues (allègements et reports, en note de bas de page, de descriptions de documents très longues). Enfin, une table des matières a été faite en tête de cet inventaire. Il est accessible au format PDF joint et en xml-ead sur le présent site (lien vers l'inventaire provisoire de la série D), ainsi que sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura.

Le supplément d'archives cotées D 154-231 et D suppl. est insuffisamment, et partiellement, couvert par un répertoire numérique provisoire, non consultable. Cette partie de fonds est non communicable.

Une refonte complète de l'inventaire de 1870 s'impose autant que le classement du supplément.

Les documents du collège d'Arbois ou sur ce collège, anciennement instauré près le prieuré Saint-Just, confié par la Ville à partir de la fin du Moyen Âge et à l'époque moderne successivement à des recteurs ou à des ordres enseignants, tels les Oratoriens, sont des documents communaux conservés dans le fonds ancien d'Arbois déposé aux Archives du Jura (5 E 640) sous les cotes GG 1177-1212.

Les documents du collège de Jésuites de Salins sont conservés à ce jour aux Archives départementales du Doubs, sous les cotes 9 D 1 54 (1259-1773). Ils incluent aussi des documents d'administration du collège des Oratoriens qui se transférèrent dans les bâtiments des Jésuites à la suppression de l'Ordre.

La série D du Jura ne contient pas non plus de documents sur l'Université de Dole, instituée en 1423. En effet, l'Université a été transférée, comme le Parlement, à Besançon en 1691 après la conquête française. Ce qui a subsisté des archives de cette institution, excessivement malmenées, est conservé aux Archives départementales du Doubs, sous les cotes 1 D 1 7 (1405 à 1744) et dans le supplément de la série G (1420-XVIIIe s.). Les Archives municipales de Dole détiennent des copies et originaux de l'Université et des pièces relatives aux relations de l'Université avec la Ville sous les cotes 1542-1586.

Enfin, les Archives municipales de Dole conservent aussi des documents de la municipalité pour lutter contre le transfert de l'Université de Dole à Besançon, et sur la concurrence occasionnée par les collèges avec l'enseignement donné à l'Université de Dole, sous les cotes 1587-1596, 1603, 1604bis.

• Beaune et d'Arbaumont, Les Universités de Franche-Comté : Gray, Dole, Besançon, Dijon, 1870.

• L. Borne, L'instruction populaire en Franche-Comté avant 1792, Besançon, 1949.

D'abord confié aux chanoines du chapitre Saint-Anatoile, le collège de Salins fut confié en 1642 aux Oratoriens, qui étaient installés à Salins depuis 1622. Ils récupérèrent en 1767 les bâtiments des Jésuites dont l'ordre avait été supprimé.

Fondation, gestion, travaux ; procès, 1623-1725.

Archives départementales du Doubs.- En complément de ce fonds, on pourra se reporter à celui du collège des Jésuites, conservé aux archives départementales du Doubs par suite de la dévolution de ses biens au collège de Besançon lors de la suppression des Jésuites (sous-série 9 D, 54 articles) ; biens à Arc-et-Senans, Bans, Blegny, Bucey-les-Gy, Buffard, Cernans, Chatelay, Château-Chalon, Chissey, Cramans, Écleux, Geruge, Montigny-les-Arsures, Ougney, Pont-d'Héry, Port-Lesney, Salins, Silley, Souvans, Vieilley, Villeneuve-d'Aval, Villers-Farlay, Villette-lès-Dole.

M. PERROD, Les écoles et le collège de Salins jusqu'en 1820, Besançon, 1899, 60 p. in-8°.