Budgets et chapitres additionnels aux budgets, 1825-1910. Comptes de gestion, 1865-1911, Dons et legs pour le bureau de bienfaisance, an XI-1891. Bail du Pré des Pauvres, 1829-1832. Bail du champs de la Boiche, 1909-1956.

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Archives communales déposées : PUPILLIN

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Archives communales déposées : PUPILLIN

Cote/Cotes extrêmes

5E156/

Date

1512-1962

Importance matérielle

3.4 ml

107 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine

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Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Budgets et chapitres additionnels aux budgets, 1825-1910. Comptes de gestion, 1865-1911, Dons et legs pour le bureau de bienfaisance, an XI-1891. Bail du Pré des Pauvres, 1829-1832. Bail du champs de la Boiche, 1909-1956.

Cote/Cotes extrêmes

5E156/100

Date

1803-1956

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pupillin, commune