Enregistrement des marchés, règlement des regains et parcours, 22 floréal an II-9 brumaire an IV.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Actes de l'administration municipale

Enregistrement des marchés, règlement des regains et parcours, 22 floréal an II-9 brumaire an IV.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/15

Date

1793-1796

Caractéristiques physiques

Registre

Conditions d'accès

Communicable

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