Archives communales déposées : PEINTRE

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Cote/Cotes extrêmes

5E191/

Date

1701-1940

Importance matérielle

1.3 ml

4 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Peintre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Délibérations du conseil municipal, an III-1840.

Cote/Cotes extrêmes

5E191/2

Date

1794-1840

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux