Série communale : baptêmes,mariages, sépultures.

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Archives communales déposées : BINANS

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Archives communales déposées : BINANS

Cote/Cotes extrêmes

5E357/

Date

1793-1822

Importance matérielle

0.2 ml

4 articles

Biographie ou Histoire

La commune de Binans a été fusionnée à celle de Publy en 1822.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives antérieures à 1790

Culte.- Instruction publique.- Assistance publique (série GG)

Registres paroissiaux

Série communale : baptêmes,mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E357/14

Autres Cotes

5E355/9 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

Entre le 1er janvier 1737 et le 31 décembre 1792

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Binans, commune

Mots clés matières

ETAT CIVIL

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