Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 18/10/2013
Modalités d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Collège d'Arbois
Archives extraites de la série T et du classement des archives communales d'Arbois (travail de M. Férroli).
Les documents antérieurs à 1940 sont classés sous les cotes Tp 2228-2269.
Autre instrument de recherche
Se référer à l'inventaire en PDF joint.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1945
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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