Archives communales déposées : PETIT-NOIR

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Cote/Cotes extrêmes

5E140/

Date

1645-1791

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Petit-Noir a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E140/1;5E140/225-232

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E140/227

Date

Entre le 1er octobre 1748 et le 31 décembre 1771

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières