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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Loisia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Présentation du contenu
Il s'agit ici d'un inventaire provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Copies 10 janvier 1696-13 août 1698 classées en 3 E.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
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