Archives communales déposées : CHAMPVANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Taxe municipale sur les chiens, 1869-1894. Registre des déclarations des chiens, 1856-1859. Listes des chiens, 1953-1956,

Cote/Cotes extrêmes

5E150/306

Date

1856-1956

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux